Mentions Légales

⚖️ Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l'adresse https://www.dissipl.fr est édité par :

Lounis Haddad, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial DISSIPL, sous le régime de la micro-entreprise.

Adresse : 60 rue Maurice Michaud, 45590 Saint Cyr en Val

SIRET : 89042496300027

Adresse électronique : contact@dissipl.fr

Téléphone : +33 6 88 45 61 74

Ci-après dénommé « l'Éditeur ».

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est : Lounis Haddad

3. Hébergement

Le site DISSIPL est hébergé par : AWS Amazon Web Services, Société Amazon Web Services EMEA SARL, dont l'adresse est : 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg, Tél : +352 2789 0057

4. Objet du Site

Le site DISSIPL a pour objet de présenter et de proposer des outils, ressources et services numériques à vocation notamment éducative et pédagogique.

DISSIPL peut notamment proposer des outils destinés aux élèves, aux familles, aux enseignants et aux professionnels de l'éducation.

Les contenus et outils proposés peuvent évoluer, être modifiés, complétés ou supprimés à tout moment afin d'améliorer les services proposés.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments accessibles sur le Site DISSIPL, notamment, sans que cette liste ne soit exhaustive : les textes ; contenus pédagogiques ; logiciels et applications ; outils numériques ; interfaces ; graphismes ; illustrations ; logos ; vidéos ; photographies ; animations ; éléments sonores ; bases de données ; fonctionnalités ; ressources pédagogiques ; est protégé par les dispositions applicables du droit de la propriété intellectuelle.

Les outils et contenus proposés par DISSIPL, notamment le Boulier numérique, Alpha'Mobile, Multiplix, les Cartes de nombres et les autres ressources présentes sur la plateforme, demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, des contenus ou outils présents sur le site, sans autorisation préalable écrite de l'Éditeur ou du titulaire des droits concernés, est interdite, sauf dans le cas prévu par la loi.

L'accès aux outils proposés par DISSIPL ne confère à l'utilisateur aucun droit de propriété intellectuelle sur ceux-ci.

Données personnelles : les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont disponibles dans notre Politique de confidentialité.